REVISION DES TARIFS D'ABATTAGE ET DE PRESTATIONS DE L'ABATTOIR DE CERNAY
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 11/12/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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5 résultats pour la valeur "Conseil Departemental" du filtre Type de réunion, pour la valeur "Agriculture" du filtre Domaine
REVISION DES TARIFS D'ABATTAGE ET DE PRESTATIONS DE L'ABATTOIR DE CERNAY
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 06/03/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REVISION DES TARIFS D'ABATTAGE ET DE PRESTATIONS DE L'ABATTOIR DE CERNAY
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 15/03/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REVISION DES TARIFS D'ABATTAGE ET DE PRESTATIONS DE L'ABATTOIR DE CERNAY
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 23/03/2018
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REVISION DES TARIFS D'ABATTAGE ET DE PRESTATIONS DE L'ABATTOIR DE CERNAY
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 06/11/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin